Mentions légales

Société propriétaire du site : EARL Faisanderie VEYRET | Gérant : Gérard VEYRET | 04 74 88 15 50 | 106 rue Musset 38490 ST ANDRE LE GAZ | RCS : 422 947 507 BOURGOIN TGI | Capital : 5458 €

Société hébergeant le site : Association PHPNet | 123 Ter Cours de la Libération 38100 GRENOBLE | N° Siret : 443710785 00017

Créateur du site : Gaëtan VEYRET | E-mail : Veyret2002@yahoo.fr

Enregistrement CNIL : Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifié, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l' Informatique et des Libertés (CNIL). La déclaration a été faite le 25 mars 2008.

Informatique et Libertés : En aucune façon les informations ne seront transmises à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à EARL Faisanderie VEYRET Gérard - 106 rue Musset 38490 ST ANDRE LE GAZ ou par mail à : contact@faisanderie-veyret.fr

Droits d’auteurs : La structure générale, ainsi que les textes, images et sons, composant ce site sont la propriété de l’EARL Faisanderie VEYRET et de Gaëtan VEYRET (design site web). Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse des auteurs est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est protégé notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse et préalable des auteurs est donc également interdite.